URBANISME

euh ben en meme temps on se dit qu'ils nous ont peut etre oublié , notre dossier est passé juste quand ils ont supprimé la tle, depot du permis en mars et validation mi mai 2012

ils peuvent pas nous la reclamer en une fois de toute facon s'ils ont oublié eux?

Perso la TLE la 2ème partie on n'a rien reçu, c'était à nous de régler avant la date d'échéance, on a eu aucun rappel.... et vu que j'avais oubliée, ben j'avais 10% de + à payer. Mais je leur ai dit que j'avais déjà envoyé le chèque bien avant la date d'échéance et que je ne m'étais pas aperçu qu'il avait pas été encaissé !! lol !! Donc c'est passé comme ca!

ouais mais la nous on a meme pas de montant du coup on a jamais eu aucun courrier

ah ok c'est bizarre oui

aude je suis completement perdu j'ai besoin de toi, j'ai recu finallement ma taxe d'amenagement et j'y comprend rien, on me demande 1992e mais je sais pas si c'est la 1ere partie ou le tout c'est ecrit nul part, normalement vu que c'est plus de 1500 c'est que c'est que la 1ere partie non? je te resume le tout j'arrive pas a recalculer

surface taxable 140m2
emplacement parking 2
tx communal 4%
tx departemental 2%
693e/m2

voila le calcul sur la feuille: "part communale brut 4041e, part departementale brute 2020e, emplacement stationnement 2000e/unites, abattements 50% sur tout ou partie de la surface, montant apres abattement et exonerations: part communales 1328e part departementale 664 somme à payer 1992e"


donc je retrouve bien les meme montants brut mais pour les montants apres exonerations je me perds


moi quand je calcul ca donne ca
100*346*4%=1384
40*693*4%=1108
100*346*2%=692
40*693*2%=554
2000*2*4%=160
2000*2*2%=80
=3979

donc meme si ca serait la 1ere partie ca correspond pas à la moitié et meme si on a ete exonéré des 100 premiers m2 pour le ptz ca fait 1902 donc ca correspond pas non plus

tu sais si c'est qu'une partie et pourquoi mon calcul est faux? merci

à mon avis c'est la première partie
il est possible que vu que tu es un pret à taxu 0 que tu es un abattement de 50% sur la totalité et non sur les 100premiers m²
je fais les calculs demain soir, j'ai du monde ce soir qui ne devrais pas tarder

merci, j'y ai pensé j'ai fait le calcul avec les 50% partout mais j'arrive à 3500 donc ca correspond pas non plus, j'ai retourné le truc dans tous les sens et surtout comme c'est ecrit on dirait que c'est la somme global parce que la somme brut qu'ils mettent c'est la somme totale

je les appelerais demain pour confirmation mais ca me fait cogiter

j'imagine oui, je n'arrive pas retrouvé non plus, mais comme en mairie on n'est pas cencé faire les calculs on ne nous a pas appris toutes les subtilités
le mieux effectivement est d'appelé
tu me diras ce qu'in t'ont dit
bisous

oui j'appelerais tout à l'heure merci

Alors apres une bonne dizaine d'appels et de ballotage d'un service à un autre j'ai eu la reponse a quelques questions, donc c'est bien la moitié, faut croire que c'est trop compliqué je l'ajouter sur la feuille, et surprise le responsable de l'urbanisme de la mairie s'est planté en fait le degrevement grace au [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] n'a pas été voté, il le sera peut etre le mois prochain mais du coup ca change pas grand chose à ma vie

autre chose importante je l'ai eu au bout de 18 mois parce qu'ils ont eu un probleme de mise en place du nouveau logitiel lorsqu'ils sont passé de la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] à la TA du coup on a recu la premiere part au bout de 18 mois au lieu de 12 par contre la 2e part personne n'est capable de me dire si on l'aura du coup dans 6 mois ou dans un an et si on nous renverra un courrier ou pas

je trouve ca incroyable quand meme on parle de tres grosses sommes, pour des gens qui ont souvent beaucoup de travaux en cours et on sait meme quand on va devoir payer

Non !!!   C'est à toi d'imaginer que tu dois payer quoi ! Pffff encore un truc bien fait ça !...
C'est clair que c'est abusé parce que t'as beau prévoir si t'as pas les délais ben t'es pas devin non plus quoi et puis c'est pas des petites sommes comme tu dis .

oui ben on en a pour 4000e du coup et encore on a pas declaré l'abri de jardin parce que ce serait 540e de + alors qu'on l'a payé que 800, mais je suis deg parce que si l'architecte du lotissement avait pas mis 2 mois a regarder notre dossier ben on aurait deposé le dossier 20 jours plus tot et du coup on aurait la tle à la place et on aurait payé que 2400e au lieu de 4000

Haaan ? Ah oui ça double parce qu'un type à tarder à faire son boulot !C'est dégueulasse que ce soit à vous de tout payer !
Mais bon vive les paperasses à la française ...pffffffffff

ben je l'ai dit à la madame au telephone, elle m'a sympathiquement repondu "vous aviez qu'a deposer votre permis plus tot" comme si on avait pas prié tous les jours à l'epoque et harcelé le constructeur

Rhhhhaaaa quuueeuuunaaaassse ! lol 
Non mais sérieux y en a qui ont du tact et de l'empathie un truc de fou lol

ben la j'ai appelé le service des encaissements, je lui ai demandé du coup si on aurait la 2e partie dans 6 mois ou dans un an vu que les 6 mois de retard sont de leur faute ben elle me dit que ca change rien qu'on aura le 2e part a payer en mai, donc les 4000e à sortir en 6 mois au lieu de 12 qu'on aurait du le prevoir dans le credit, je lui ai dit qu'on l'avais prevu mais avec l'ancienne taxe et qu'avec le tle on avait que 2400e et qu'a 20 jours pres ou on a pas pu deposer le permis à cause de l'architecte imposé par le lotissement on doit payer 1600e de + pas prevu, du coup elle m'a accordé un paiement en 4 fois sur 4 mois de la 1ere part mais faudra quand meme payer les 4000 en 6 mois donc ca change pas grand chose

Pffffffffff c'est déguelasse !

je ne suis même pas étonnée, j'enverrais la facture à l'archi moi!
bon courage

ben il s'en foutrait pas mal

Oui c'est pas faux mais juste pour lui montrer son laxisme ...Qui vous met dans la m**
Parce que lui le savais trés bien que si le délai était dépassé ça allait tout changer ...

je suis meme aps sur que ca lui ai traversé l'esprit

Ah mince? En effet ça risque pas servir à grand chose alors .
Ou alors il risque t'appeler pour te dire qu'il a reçu un courrier te concernant ... 

les archi vivent dans un autre monde très souvent!

ben la ou on est vraiment deg c'est qu'il a mis 2 mois pour refuser notre permis parce qu'on avais mis le tour des fenetre plus foncée et finallement y en a plein qui l'ont fait sur le lotissement